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Marques déposées par la société A.S.D. (S.A
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STOP NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP NET
A.S.D. (S.A)

Numéro de dépôt :
96631894
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque STOP NET

Déposée le 27 juin 1996 par la société A.S.D. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOP NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la société A.S.D. (S.A domicilié(e) 14/16 ave du Québec BP 755, 91963 COURTABOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 604 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FAHY A.S.D. - France.

La marque STOP NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631894.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP NET est expirée depuis le 27 juin 2006.

A.S.D. (S.A a également déposé les autres marques suivantes : SPY KILLER


A.S.D. (S.A) - 14/16 ave du Québec BP 755, 91963 COURTABOEUF - France - SIREN 350604120


Claude FAHY A.S.D. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Appareil connecté à un micro-ordinateur de bureau pour le contrôle d'accès au réseau Internet à l'aide de cartes à piste magnétique, de cartes à puce à mémoire ou à microprocesseur. Supports d'enregistrement magnétiques. Caisses enregistreuses. Machines à calculer. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs